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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE
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Trois Rivières FRENCH PLANTATION RHUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Trois Rivières FRENCH PLANTATION RHUM
DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4106390
Date de dépôt :
18/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/07/2024
Trois Rivières FRENCH PLANTATION RHUM de DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE

Présentation de la marque Trois Rivières FRENCH PLANTATION RHUM

Déposée le 18 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Trois Rivières FRENCH PLANTATION RHUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE domicilié(e) ZI de Génipa - 97224 - DUCOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 150 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque Trois Rivières FRENCH PLANTATION RHUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trois Rivières FRENCH PLANTATION RHUM est expirée depuis le 18 juillet 2024.

DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DUQUESNE , Trois Rivières FRENCH PLANTATION RHUM , RHUMBELLION , (Marque figurative) , TROIS RIVIERES , (Marque figurative) , (Marque figurative) , Trois Rivières FRENCH PLANTATION RHUM , TROIS RIVIERES , (Marque figurative)


DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE, Société par Actions Simplifiée - ZI de Génipa - 97224 - DUCOS - France - SIREN 303150320


@MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons isotoniques ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons énergisantes ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Rhum ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.